CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU
SERVICE http://myslideo.tv4it.net/

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1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

Slideo-Tv4It a conçu, réalisé et exploite un Service innovant et original de blogs professionnels, accessible à l’adresse http://myslideo.tv4it.net/, permettant aux internautes de produire et partager des informations issues de l’expérience professionnelle et plus généralement du monde du travail. Les présentes Conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Utilisateur bénéficie du Service et utilise le site web Slideo-Tv4It. Toute souscription au Service, qui se fait par le Formulaire, ainsi que l’utilisation du Service, sont subordonnées au respect des présentes Conditions générales. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation et déclare les accepter sans réserve.


2. DEFINITIONS

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura dans les présentes Conditions générales la signification qui lui est donnée, à savoir :

• « Contenu » : Ensemble des éléments (images, sons, textes, graphisme, etc ..) composant tout ou partie des Ressources ou des commentaires.
  
• « Service » : Ensemble des fonctionnalités et des outils permettant à chaque Utilisateur de mettre en ligne, de partager et référencer des Ressources ainsi que de faire des commentaires sur celles-ci.
  
• « Compte » : compte accessible avec un Identifiant, récapitulant les préférences, les Ressources, les statistiques et les commentaires de l’Utilisateur.
  
• « Formulaire » : formulaire de souscription que l'Utilisateur doit impérativement compléter pour pouvoir bénéficier du Service après avoir pris connaissance des présentes Conditions générales et les avoir acceptées.
  
• « Hébergement » : prestations de stockage et de traitement informatique de Contenus, assurées par Slideo-Tv4It et permettant de rendre les Ressources et autres Contenus accessibles à tout internaute sous réserve des éventuelles restrictions d’accès.
  
• « Tags » : mots clés sélectionnés par l’Utilisateur pour référencer lui-même ses Ressources.
  
• « Utilisateur » : personne physique ayant souscrit au Service Slideo-Tv4It en remplissant le Formulaire en ligne et en acceptant les présentes Conditions générales.
  
• « Page » : espace dédié de l’Utilisateur que Slideo-Tv4It permet à l’Utilisateur de générer et de publier sur son interface.
  
• « Ressources » : contributions (Slideshows, vidéos et fiches de connaissance) réalisées par les Utilisateurs et disponibles en format Macro média Flash, PowerPoint, PDF, vidéos, fiches.
  
• « Slideshow» : Diaporamas (type PowerPoint) accompagnés ou non de commentaires audio et susceptibles de contenir des documents numériques en annexe.
  
• « Fiche de connaissances » : fiches en format texte susceptibles de contenir des documents numériques en annexe.
  
• « Vidéo » : Enregistrements et/ou montages d'images animées accompagnées de sons réalisés et numérisés par l’Utilisateur.
  

3. OBJET

Les présentes Conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Utilisateur bénéficie du Service. Toute utilisation du Service est subordonnée au respect des présentes Conditions générales.


4. DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR

Les présentes Conditions générales entrent en vigueur à compter de la validation par l’Utilisateur du Formulaire dûment complété et ce sans que la signature des présentes Conditions générales ne soit nécessaire. Les présentes Conditions générales sont conclues pour une durée indéterminée et pourront être dénoncées par Slideo-Tv4It à tout moment.


5. DESCRIPTION DU SERVICE

Le Service permet à l’Utilisateur d’éditer et diffuser les Ressources sur le site web http://myslideo.tv4it.net/ ou d’autres sites web partenaires ou blogs, sous réserve de l’application des principes de modération a posteriori visés au sein des présentes Conditions générales.
Le Service comprend les éléments suivants :

• Hébergement

Slideo-Tv4It propose d’héberger les Ressources et autres Contenus (et le cas échéant, les Pages) afin de les rendre accessibles par différents terminaux de réception et différents vecteurs de télécommunications selon les modalités choisies par l’Utilisateur.

• Référencement

Slideo-Tv4It propose de référencer les Contenus et fournit à cette fin le stockage et les outils techniques associés permettant la mise en ligne des Contenus ou des liens vers les Contenus.

• Editorialisation

Slideo-Tv4It propose un service d’éditorialisation et de mise en valeur des Contenus, selon les modalités fixées au sein des présentes Conditions générales.


6. ACCES AU SERVICE

Gratuité du service
Le Service Slideo-Tv4It, accessible et mis à disposition dans le cadre du site web http://myslideo.tv4it.net/, est gratuit. Toutefois, l’ensemble des frais d’accès à Internet et de communications nécessaires pour accéder et bénéficier du Service reste à la charge de l’Utilisateur, ainsi que tous les frais liés à la réalisation des Contenus (notamment les slideshows et les vidéos). Sous réserve d’en informer l’Utilisateur, Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de rendre le Service payant ou de proposer des services optionnels payants.

Conditions de souscription
L'inscription au Service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de Slideo-Tv4It et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Service. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur Internet à la date d'acceptation des présentes Conditions générales par l’Utilisateur et ceux à venir. L’inscription, ainsi que l’utilisation du Service nécessite un micro-ordinateur disposant d'un accès à Internet ainsi que des logiciels et des plugins disponibles sur Internet, notamment sur les sites web de leurs éditeurs.
L’Utilisateur déclare être une personne physique capable pour contracter les présentes Conditions générales. L’Utilisateur personne physique mineure ou majeure incapable déclare avoir recueilli l’autorisation auprès de ses représentants légaux (pour les mineurs : parents et/ou titulaires de l’autorité parentale). Les représentants légaux ont accepté d’être garant du respect de l’ensemble des dispositions des présentes Conditions générales et sont invités à surveiller l’utilisation faite par les mineurs ou majeurs incapables de l’accès aux Services.
Pour utiliser le Service Slideo-Tv4It, l’Utilisateur est tenu de s’inscrire auprès de Slideo-Tv4It en renseignant tous les champs obligatoires du formulaire d’inscription.
L’Utilisateur doit communiquer une adresse électronique valide pour pouvoir bénéficier du Service. Après la validation du formulaire d’inscription, l’Utilisateur reçoit un mail de confirmation de son inscription au Service dans lequel il est rappelé qu’il peut à tout moment accéder sur le site web http://myslideo.tv4it.net/ et/ou télécharger les présentes Conditions générales. Il lui est demandé de valider ses identifiants : l’Utilisateur peut alors, s'il le souhaite, modifier son mot de passe et les données à caractère personnel indiquées lors de l'inscription sur le Formulaire. L’Utilisateur est seul responsable de la préservation de la confidentialité de son identifiant. Il s'engage à prendre toutes mesures utiles pour assurer sa parfaite confidentialité, notamment afin qu’aucun tiers ne puisse usurper l’identité de l’Utilisateur.
Par ailleurs, Slideo-Tv4It ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes souscrivant au Service, n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un membre. Si l’Utilisateur pense qu'une personne utilise son compte ou son identité, il doit en informer immédiatement Slideo-Tv4It.

Conditions d’accès
Dès validation du Formulaire, il est attribué à l’Utilisateur un compte récapitulant les préférences, les Ressources et les commentaires de l’Utilisateur ainsi qu’un espace de stockage lui permettant l’Hébergement de ses Ressources sur les serveurs de Slideo-Tv4It. Slideo-Tv4It se réserve, pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au Service ou à certaines fonctions du Service, sans que l’indisponibilité du Service ne donne droit à aucune indemnité. L’Utilisateur est informé que l’espace de stockage qui lui est alloué pour l’Hébergement de ses Ressources est illimité sauf évolution ultérieure. La taille maximum d’une Ressource déposée est limitée à 200 Mo. Il est toutefois précisé que Slideo-Tv4It se réserve le droit, pour des raisons techniques, de modifier l’espace de stockage alloué à l’Utilisateur, sous réserve de l’en avertir au moyen d’un e-mail. Il est expressément convenu entre les parties que Slideo-Tv4It n’assure en aucun cas de prestations de sauvegarde des Ressources des Utilisateurs hébergées sur ses serveurs et ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte de ces Ressources. Les Ressources seront classées et accessibles sur le site web par mot-clés (tags), par domaines d’activité, par thématique et par Utilisateur, Slideo-Tv4It mettant en place un système de recherche à partir duquel les Ressources seront accessibles.
L’Utilisateur est informé que la prestation de stockage implique la transformation du format de certains de ses Contenus (notamment les slideshows et les Vidéos), que ces opérations engendrent intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité, et il en accepte et assume la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de tous tiers.
Il n'est pas permis à l’Utilisateur de mettre à la disposition d'un tiers son espace de stockage pour stocker des données et d'utiliser l'espace de stockage à d'autres fins que l'Hébergement. Le non respect de cette règle pourra entraîner l'annulation du Compte sur simple décision de Slideo-Tv4It. L’Utilisateur est parfaitement informé du fait que ses Ressources et autres Contenus peuvent être repris par des tiers selon les modalités d’usage qu’il définit, et il en assume seul la responsabilité pleine et entière, notamment dans le cas où les tiers utiliseraient ses Ressources et autres Contenus ou sa Page de quelque manière que ce soit.


7. UTILISATION DU SERVICE

Une fois inscrit, l’Utilisateur bénéficie d'un accès au Service de Slideo-Tv4It. L’Utilisateur, dans le cadre de l’utilisation du Service, qu’il s’agisse du Contenu des Ressources ou des commentaires, s’engage notamment à :

• ne pas créer une fausse identité ou usurper l’identité d’un tiers,
  
• ne pas transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur,
  
• ne pas perturber le Service Slideo-Tv4It,
  
• ne pas reprendre tout ou partie du contenu d’œuvres préexistantes sans l’autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres,
  
• ne pas violer les droits de diffusion et de retransmission de tiers sur des évènements publics notamment professionnels,
  
• ne pas reproduire et/ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif d’un tiers,
  
• ne pas diffuser des informations ou contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de Viaduc, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.
  
• ne pas porter atteinte à la vie privée et au droit à l’image des personnes susceptibles d’être identifiées au sein des Ressources ou des commentaires,
  
• d’une manière générale, ne pas transmettre des éléments qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des tiers et notamment le droit des marques, le droit de la personne ou le droit d’auteur
  

Le Service Slideo-Tv4It est un espace de créations, d'échanges et de partages. Les Utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. Chaque Utilisateur doit apporter ses contributions, qu’elles soit sous forme de Ressources ou de commentaires, sans préjugés, ni insultes et en utilisant un langage correct. Slideo-Tv4It recommande aux Utilisateurs de rester prudents lorsqu’ils décident d’indiquer leur adresse email, afin d’éviter d’être "spammé" notamment par des cybermarchands ou des internautes indélicats.
Slideo-Tv4It ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un membre. Slideo-Tv4It dégage toute responsabilité lors de rencontres entre membres de Slideo-Tv4It, sur Slideo-Tv4It ou lors de rencontres entre membres et/ou non membres, suite à l'utilisation de son Service.


8. PRINCIPES DE MODERATION DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DU SERVICE

Le Service est accessible uniquement aux Utilisateurs s’étant identifiés au travers du Formulaire. Une fois inscrit, chaque Utilisateur est libre de consulter et de proposer à la publication des Ressources ainsi que de faire des commentaires sur les Ressources disponibles sur le site web.
Les Ressources et les commentaires de l’Utilisateur sont immédiatement visibles en ligne, avec un décalage pour les fichiers des Ressources déposées pour les besoins de leur conversion au format de diffusion choisi par Slideo-Tv4It. Slideo-Tv4It ne procède ni à la modification des Contenus, ni à une sélection arbitraire des Contenus. Si le principe d’une modération a posteriori favorise la liberté d’expression des Utilisateurs, l’Utilisateur doit se responsabiliser et s’assurer du respect de dispositions légales et réglementaires en vigueur et l’absence d’atteinte aux droits des tiers, tel que notamment visé à l’article 7 des présentes Conditions générales. Slideo-Tv4It ne procèdera à aucune modification des Contenus préalablement à leur mis en ligne. Par exception, Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de prévoir une modération a priori pour les Utilisateurs qui souscrivent l’option payante du Service.
 
L’Utilisateur est informé que chaque publication, que ce soit au travers d’une Ressource ou d’un commentaire ou tout autre Contenu, pourra être supprimée si elle ne respecte pas les dispositions légales et réglementaires ainsi que la politique éditoriale du site. Les Utilisateurs du Service qui pourraient être surpris ou choqués par un commentaire ou une Ressource d’un tiers peuvent directement s’adresser au modérateur en utilisant le lien de type « Signaler un abus » figurant aux côtés de chaque contenu.


9. POLITIQUE EDITORIALE ET CONDITIONS DE PUBLICATION

Cliquez ici pour consulter notre politique éditoriale qui inclut nos conditions de publications


10. CONSULTATION DES RESSOURCES

Pour faciliter les échanges entre membres du service Slideo-Tv4It, l’Utilisateur qui le souhaite a la possibilité de savoir qui consulte ses Ressources (slideshows et vidéos). En contrepartie lorsque l’Utilisateur consulte lui-même une ressource, et si il a activé cette option dans le Formulaire (case similaire au texte ci-dessous), l’auteur de la ressource concernée pourra également savoir.
Vous pouvez à tout moment désactiver cette option en revenant sur le Formulaire et en décochant la case adéquate.
« Oui, je désire savoir qui consulte mes ressources »


11. OBLIGATIONS Slideo-Tv4It

Il est rappelé à l’Utilisateur qu’en sa qualité d’hébergeur de contenus et conformément à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, Slideo-Tv4It a l’obligation de :

• détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant contribué à la création d'un contenu diffusé par l’intermédiaire de son site web, les autorités judiciaires pouvant requérir la communication desdites informations,
  
• retirer des informations stockées ou conservées, ou rendre leur accès impossible, dés lors que Slideo-Tv4It a connaissance de leur caractère illicite.
  

L’Utilisateur est également informé que Slideo-Tv4It n’est toutefois pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’elle stocke, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites, et ce quel que soit son mode de modération, a priori comme a posteriori.


12. PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGE

Compte tenu des caractéristiques du service, des risques inhérents liés aux contenus des ressources et donc de la nécessité de pouvoir identifier leurs auteurs, Slideo-Tv4It informe l’Utilisateur qu’il conservera les données associées à l’Utilisateur tant que des ressources de celui-ci seront mises en ligne ou exploitées par Slideo-Tv4It. L’Utilisateur est informé que les données à caractère personnel le concernant sont nécessaires pour bénéficier du Service. Ces informations pourront, avec son consentement exprimé en cochant la case prévue à cet effet, (« J’autorise Slideo-Tv4It à transmettre mes données personnelles à des partenaires pour bénéficier d’autres services et avantages »), être utilisées à des fins de prospection commerciale par Slideo-Tv4It ou par ses partenaires commerciaux. Certains des partenaires commerciaux pouvant être situés hors de l’Union européenne dans des pays ne disposant pas d’un niveau de protection adéquat, ces partenaires s’engagent contractuellement à respecter les principes européens de protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’Utilisateur pourra accéder aux données à caractère personnel le concernant, et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, et s’opposer à leur communication à des tiers en contactant le webmaster avec le formulaire de contact, objet "Webmaster" ou à l'adresse suivante : InterExperiences SARL, 11 rue Pierre Dupont - 69001 Lyon France.
Les informations composant votre profil sont accessibles sur Slideo-Tv4It. En conséquence, vous autorisez expressément Slideo-Tv4It à reproduire et diffuser les informations vous concernant sur tout ou partie de Slideo-Tv4It ou par e-mail. Si vous ne souhaitez plus que Slideo-Tv4It reproduise ou diffuse les informations vous concernant, vous pouvez résilier votre compte Slideo-Tv4It dans les conditions prévues à l'article Cessation des relations ci-dessous. Vous pouvez également effacer celles-ci directement sur le site.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Slideo-Tv4It dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications et d’envoi des Formulaires, des Ressources et des commentaires, ainsi que des différentes transmissions des informations entre l’Utilisateur et Slideo-Tv4It, permettant à cette dernière d’assurer les traitements souhaités par l’Utilisateur. L’archivage des Formulaires est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1348 du Code civil. En cas de conflit entre les registres informatisés de Slideo-Tv4It et tout document sur support écrit ou fichier électronique de l’Utilisateur, il est expressément convenu entre les parties que les registres informatisés de Slideo-Tv4It primeront sur les documents de l’Utilisateur et seront seuls admis à titre de preuve.


13. MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES CONDITIONS GENERALES APPLICABLES

Slideo-Tv4It se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales d’utilisation ou les règles concernant l’utilisation du Service. Chaque nouvelle version des présentes Conditions générales sera mise en ligne sur le site web Slideo-Tv4It. L’Utilisateur est tenu de consulter régulièrement ces Conditions générales d’utilisation. Le fait de continuer à utiliser le Service après toute modification des Conditions générales d’utilisation entraîne l’acceptation par l’Utilisateur des modifications des Conditions générales. Slideo-Tv4It se réserve en outre le droit de faire évoluer son Service. Des modifications techniques pourront intervenir sans préavis de la part de Slideo-Tv4It. En outre, Slideo-Tv4It se réserve le droit d’arrêter définitivement le Service proposé aux Utilisateurs, sans délai, ni contrepartie de quelque nature que ce soit.


14. SUSPENSION DU SERVICE

En cas de non-respect des obligations visées aux présentes Conditions générales par l’Utilisateur, Slideo-Tv4It se réserve le droit de suspendre de plein droit et sans préavis l’accès au Service ou à certaines fonctions du Service et notamment de déconnecter du réseau Internet l’espace dédié de l’Utilisateur contenant notamment ses Ressources et ses commentaires. De même, en cas de notification par des internautes que l’Utilisateur fait un usage du Service de nature à porter préjudice à des tiers ou qui serait contraire aux bonnes mœurs, à l’ordre public et aux dispositions légales et réglementaires visées au sein des présentes Conditions générales, Slideo-Tv4It se réserve le droit de suspendre à tout moment l’accès au Service ou au contenu illicite en cause. Cette suspension n’ouvrant droit à aucune indemnité.


15. GARANTIES DES CONTENUS

L’Utilisateur est seul responsable du Contenu de ses contributions. En conséquence, l’Utilisateur garantit Slideo-Tv4It contre toute action qui serait engagée contre elle au titre, notamment du Contenu et de la présentation des contributions de l’Utilisateur. L’Utilisateur s’engage à faire son affaire personnelle de toutes réclamations et/ou procédures, quelque en soit les formes et natures, formulées contre Slideo-Tv4It et qui se rattacheraient directement ou indirectement au Contenu hébergé. A cet effet, l’Utilisateur s’engage notamment à régler directement à l’auteur de la réclamation, toutes les sommes que celui-ci exigerait de Slideo-Tv4It, et à intervenir volontairement si nécessaire à toutes les instances engagées contre Slideo-Tv4It, ainsi que de la garantir de toutes les condamnations qui seraient prononcées contre elles à cette occasion.


16. PROPRIETE DES CONTENUS

L’Utilisateur reste seul propriétaire des Ressources, des données, des informations et fichiers communiqués à Slideo-Tv4It pour les besoins de l’accès et de l’utilisation du Service. Il reconnaît qu’il dispose de tous les droits afférents notamment aux scénarios, aux compositions musicales, aux textes et à la réalisation des Ressources, ainsi tous les droits nécessaires à la cession de droits visée ci-après.


17. CONCESSION DE DROITS SUR LES RESSOURCES

L’Utilisateur, en sa qualité d’auteur des Ressources, mis en ligne dans le cadre du Service, autorise Slideo-Tv4It à procéder à :

• l’exploitation commerciale (payant ou non) des Ressources et autres contenus de l’Utilisateur à titre non exclusif, pour toute la durée des droits d’auteur, telle qu’elle est ou sera prévue par la loi actuelle ou future, pour le monde entier,
  
• toute modification technique nécessaire à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques, notamment aux fins de la conversion numérique, préalablement à la mise en ligne des fichiers déposés par l’Utilisateur.
  

Cette autorisation est automatiquement suspendue lorsque (i) l’Utilisateur décide de supprimer les Ressources et autres contenus en cause, (ii) le Compte de l’Utilisateur est suspendu (que ce soit du fait de Slideo-Tv4It ou de l’Utilisateur lui-même), (iii) l’Utilisateur souscrit une option payant du Service dans laquelle l’autorisation ci-dessus (premier tiret) n’est pas accordée à Slideo-Tv4It.
 
Slideo-Tv4It s’engage à respecter l’intégrité des Contenus, sauf contraintes techniques liées à la fourniture du Service et sous réserve des stipulations du présent Article. L’Utilisateur autorise Slideo-Tv4It à insérer des messages publicitaires avant, pendant et après la diffusion d’une Ressource ainsi qu’à une incrustation du logo Slideo-Tv4It ou tout autre message à caractère publicitaire dans les conditions des Articles 26 et suivants.

Les droits concédés comprennent :

• pour le droit de reproduction : le droit de reproduire, sans limitation de nombre, tout ou partie des Ressources, sur tout support connu ou inconnu, actuel ou futur, notamment support optique, numérique, papier, disque, réseau, disquette, électronique, DVD, CD, CDI, CD-ROM, Internet, Extranet, i-mode, Wap.... sans que cette liste ne soit limitative, Slideo-Tv4It se réservant la possibilité de reproduire tout ou partie des Ressources pour les décliner pour d’autres Services de communications électroniques ou audiovisuelles,
  
• pour le droit d’adaptation : le droit d’adapter tout ou partie des Ressources, sur tout support cité au présent article et sous tous formats de fichiers informatiques connus ou inconnus à ce jour, le droit de les assembler, d’en intégrer tout ou partie vers ou dans des oeuvres préexistantes ou à venir et sur tout support mentionné au présent article. Le droit d’adapter s’entend également du droit de traduire ou de modifier les Ressources en tout ou partie, en toute langue et le droit de reproduire les traductions en résultant, sur tout support visé au présent article,
  
• pour le droit de représentation : le droit de diffuser tout ou partie des Ressources sur tout support, et par tout procédé ou moyen de communication quel qu’il soit, connu ou inconnu à ce jour, et notamment par tout réseau de télécommunication, Internet, Intranet, Extranet, Wap... sans que cette liste ne soit limitative, par tout moyen de télédiffusion, y compris par voie hertzienne, par câble ou satellite, en tout format, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers,
  
• le droit de distribution : la mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, y compris la location et le prix des Ressources et de leur adaptation par tous procédés et sur tout support, connu ou inconnu à ce jour et ce, quelque en soit la destination, pour tout public, sans limitation, ainsi que le droit de rétrocéder à des tiers, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, et notamment par cession, licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés à titre temporaire ou définitif,
  
• le droit de rétrocéder à des tiers, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, et notamment par une cession, licence, ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif.
  

18. PROPRIETE DE Slideo-Tv4It

Slideo-Tv4It reste propriétaire :

• du Service,
  
• de la base de données et notamment sa structure, conçue et gérée par lui pour la gestion du Service,
  
• de toute information, éléments de savoir-faire, documents de spécifications et plus généralement de tous les éléments de conception du Service et de ses composants,
  
• des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur tous les éléments de conception du Service qu’ils soient graphiques ou techniques,
  
• des marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Slideo-Tv4It dans le cadre du Service.
  

L’Utilisateur s’interdit en conséquence de reproduire sous quelle que forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition par Slideo-Tv4It, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes. L’Utilisateur s’interdit de déposer tout brevet pour son compte ou pour le compte d’un tiers, créé et/ou réalisé dans le cadre des présentes, et incorporant notamment un ou plusieurs éléments du Service Slideo-Tv4It.


19. RESPONSABILITE

Il est expressément convenu que Slideo-Tv4It n'est soumis qu'à une obligation de moyens pour l'exécution des présentes Conditions générales. Il appartient à l’Utilisateur, qui le reconnaît, d'utiliser le Service à ses risques et périls et de procéder à toute vérification, notamment préalablement à la mise en ligne de ses contributions (Ressources ou commentaires), sous sa responsabilité exclusive. Slideo-Tv4It ne peut être tenue responsable du Contenu des Ressources et des commentaires mis en ligne par les Utilisateurs ainsi que des Tags sélectionnés par ces derniers. Slideo-Tv4It ne saurait être déclarée responsable d'une quelconque difficulté de diffusion des Ressources ou des commentaires ou, plus généralement, de toutes perturbations du réseau Internet, affectant l’utilisation du Service et notamment le visionnage et le téléchargement des Ressources. L’Utilisateur reconnaît expressément que Slideo-Tv4It a, du fait des informations portées à la connaissance de l’utilisateur dans le cadre des présentes Conditions générales et du site web, satisfait à la totalité de ses obligations de conseil et d'informations concernant les caractéristiques du Service et des fonctionnalités mises à disposition. Slideo-Tv4It n'assume, en aucun cas, la responsabilité des dommages indirects et ne saura pas tenue de réparer les dommages indirects tels que préjudice financier ou commercial, perte de clientèle ou de parts, trouble commercial quelconque, augmentation des coûts et autres frais généraux, perte de bénéfices, perte d'image de marque, perte de Ressources ou de données et notamment de fichiers quelconques qui pourraient résulter des difficultés liées à la transmission, la réception et la diffusion des Ressources et des commentaires des Utilisateurs. Est assimilé à un dommage indirect, et en conséquence, n’ouvre pas droit à réparation, toute action dirigée contre l’Utilisateur par un tiers. L’Utilisateur fournit sous sa seule responsabilité les renseignements personnels permettant l’accès et la mise l’utilisation du Service.


20. CESSION

Les présentes Conditions générales ne pourront faire l'objet d'une cession totale ou partielle, à titre onéreux ou gracieux, par l’Utilisateur. Slideo-Tv4It pourra céder à toute personne morale de son choix, tout ou partie des droits et obligations définies aux présentes Conditions générales, à charge pour elle d'en informer l’Utilisateur.


21. FORCE MAJEURE

Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendront l'exécution du contrat. Si les cas de force majeure ont une durée d'existence supérieure à trois mois, le contrat sera résilié automatiquement, sauf accord contraire entre les parties. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français.


22. CESSATION DES RELATIONS

Slideo-Tv4It peut retirer à tout moment l’accès de l’Utilisateur au Service dans les conditions visées aux présentes. L’utilisateur pourra également, sous réserve d’en informer préalablement Slideo-Tv4It par mail, renoncer au Service et demander la suppression de son espace personnel dédié au stockage de ses Ressources. Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de supprimer tout Compte d’un Utilisateur resté inactif pendant plus de 3 mois.


23. CONSEQUENCES DE LA CESSATION DES RELATIONS

En cas de cessation des relations contractuelles, pour quelle que cause que ce soit, y compris en cas de renonciation de l’Utilisateur au bénéfice du Service, les articles 12, 15, 17, 18, 19 continuent de s’appliquer et conserve leurs pleins effets.


24. CONFIDENTIALITE

Chaque partie s'engage à ne pas divulguer à des tiers toutes les informations qui lui auront été révélées par l’autre partie, ainsi que celles dont elle aura eu connaissance du fait de l'exécution des présentes Conditions générales.


25. DISPOSITIONS GENERALES

Aucune des parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, prestations et personnels. En cas de difficultés d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants. Si une ou plusieurs stipulations du présent Contrat sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Le présent Contrat est régi par la loi française.


26. AUTORISATION D’EDITORIALISATION DES CONTENUS
 
Indépendamment de sa qualité d’hébergeur, Slideo-Tv4It propose à l’Utilisateur d’éditorialiser tout ou partie des Ressources et autres Contenus, selon des modalités  déterminées par Slideo-Tv4It. En utilisant tout ou partie des services d’éditorialisation, l’Utilisateur donne son consentement à l’utilisation de ses Ressources et autres Contenus conformément aux présentes Conditions générales et selon les modalités indiquées par Slideo-Tv4It. L’Utilisateur autorise Slideo-Tv4It à reproduire tout ou partie des Ressources et autres Contenus dans des sites éditoriaux gérés par Slideo-Tv4It ou ses partenaires.
 
 
27. PRINCIPES DE L’AUTORISATION
 
Les Ressources et autres Contenus que l’Utilisateur fournit doivent être originaux et ne doivent avoir fait l’objet d’aucun contrat de cession à titre exclusif qui l’empêcherait de délivrer les présentes autorisations.
 
Les autorisations visées ci-dessus permettent l’utilisation en intégralité des Ressources et autres Contenus ou par extraits. Par ailleurs, compte tenu de la nature interactive d’Internet, l’Utilisateur est informé du fait que les Ressources et autres Contenus peuvent être présentés dans différents contextes, associés à d’autres œuvres, faire l’objet de liens hypertextes, d’exploitations partielles, et l’Utilisateur déclare l’accepter. L’Utilisateur est informé du fait que l’exploitation peut faire l’objet de partenariats et/ou constituer un support publicitaire pour les annonceurs, et il déclare l’accepter.
 
 
28. GARANTIES DE L’UTILISATEUR
 
L’Utilisateur garantit qu’il a lui-même obtenu toutes les autorisations nécessaires à l’éditorialisation de ses Ressources et autres Contenus. En cas de doute sur sa capacité à autoriser Slideo-Tv4It à exploiter ces Ressources et autres Contenus, l’Utilisateur s’engage à expressément refuser l’autorisation, ou à la retirer, en suivant le processus mentionné ci-dessous. A la demande de Slideo-Tv4It, l’Utilisateur s’engage à fournir tous justificatifs des autorisations qu’il a bien voulu lui délivrer. Il est précisé que si Slideo-Tv4It a le moindre doute sur le fait que l’Utilisateur n’a pas nécessairement les autorisations utiles, elle pourra à tout moment cesser d’utiliser les Ressources et autres Contenus.
 
 
29. REFUS OU RESILIATION DE L’AUTORISATION
 
Si l’Utilisateur n’est pas en mesure de délivrer les autorisations ci-dessus, il lui appartient de ne pas autoriser Slideo-Tv4It à éditorialiser les Ressources et autres Contenus. Dans ce cas, l’Utilisateur doit écrire à Slideo-Tv4It avec le formulaire de contact ou à l’adresse postale indiquée à l’Article 32 des Conditions générales, en indiquant les raisons pour lesquelles il refuse l’autorisation.
 
S’il souhaite résilier l’autorisation, l’Utilisateur doit écrire à Slideo-Tv4It avec le formulaire de contact ou à l’adresse postale indiquée à l’Article 32 des Conditions générales, en indiquant les raisons pour lesquelles il refuse l’autorisation. A compter de la réception par Slideo-Tv4It de la notification, Slideo-Tv4It s’engage à supprimer toute exploitation dans les cinq jours ouvrés. L’Utilisateur est informé qu’après la résiliation, les Ressources et autres Contenus sont susceptibles de continuer d’être exploités sur d’autres sites, notamment avec la mention Slideo-Tv4It. Slideo-Tv4It n’est en aucun cas responsable de ces exploitations. Il appartient à l’Utilisateur en sa qualité de responsable de ces Ressources et autres Contenu, d’effectuer les démarches appropriées. La résiliation du service d’éditorialisation n’emporte pas résiliation de l’hébergement.
 
 
30. PUBLICITE
 
Slideo-Tv4It se réserve seule le droit d’insérer ou d’autoriser tous tiers à insérer dans toute Page et/ou toute Ressources, des messages publicitaires, promotionnels et/ou de parrainage.  

L’Utilisateur est informé du fait que Slideo-Tv4It peut librement choisir d’incruster ou non son nom et / ou son logo Slideo-Tv4It sur les Ressources de l’Utilisateur.

L’Utilisateur est informé que Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de mettre en place un accès payant aux Ressources, sans publicité, sans que l’Utilisateur puisse réclamer un quelconque paiement à ce titre (et sans préjudice du cas visé à l’article 31).
 
 
31. MISE EN PLACE D’UN ACCES PAYANT AUX RESSOURCES
 
Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de proposer un service permettant à l’Utilisateur de rendre l’accès à sa Ressource payant. Le prix et les conditions de l’accès sont fixés unilatéralement par l’Utilisateur, Slideo-Tv4It étant également chargé de la perception des revenus ainsi générés. Slideo-Tv4It s’engage à reverser à l’Utilisateur un pourcentage ou commission de ses revenus nets de toutes taxes, charges et autres commissions acquittées par Slideo-Tv4It (telles que, notamment, toute commission versées au titre du référencement dans les moteurs de recherche). Seule Slideo-Tv4It a la faculté de déterminer les Ressources qui sont éligibles à ce service en fonction de critères qui sont indiqués dans la politique éditoriale de Slideo-Tv4It.
 
Slideo-Tv4It se réserve la possibilité de rétrocéder les sommes ainsi perçues selon les modalités et dans la monnaie de son choix, en fixant le cas échéant un plancher de paiement en dessous duquel les sommes dues à l’Utilisateur s’agrègeront, étant toutefois précisé que Slideo-Tv4It s’engage à reverser les sommes dues au minimum une fois par année calendaire, quel que soit le plancher de remboursement éventuellement mis en place.
 
 
32. INFORMATIONS LEGALES
 
Slideo-Tv4It
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